CONTRAT Location emplacement galerie en ligne aux ANTIQUAIRES
Entre : ArtDecoWin SASU au 3 rue des alpes 68390 Baldersheim,
n° siren : 978 I04 909 R.C.S. Mulhouse, n° TVA intracommunautaire : FR40978104909
ET : Nom de l’artiste vendeur + nom société + n° siren + adresse postale + tampon si disponible + signature pour accord + date (à retourner à gestion@artdecowin.com intitulé contrat antiquaire) :
Pas de COMMISSIONS sur les ventes, uniquement un Loyer selon la durée et le nombre d’articles mis en ligne.
Cependant des frais de transactions bancaires (Stripe, à titre indicatif de 1.4 à 3.5 % + 0.25euros, évolution possible) peuvent être déduits lors de l’encaissement du montant de votre vente.
Procédure : Inscription de votre Compte Boutique en ligne, puis Location emplacement avec paiement en ligne
Proposition de 4 abonnements possibles à payer en début de période
| Abonnements en euros | pour une durée
6 mois |
Pour une durée
1 an |
| Jusqu’à 100 objets sur la Galerie | ☐Abonnement A 180 TTC (150 HT) |
☐Abonnement B 348 TTC (290 HT)180 TTC (150 HT) |
| Jusqu’à 150 objets | ☐Abonnement C 240 TTC (200 HT) |
☐Abonnement D 420 TTC (350 HT)240 TTC (200 HT) |
PROMOTION 1er abonnement : 1 année pour le tarif de 6 mois
Les antiquaires assujettis à la TVA pourront récupérer la TVA des abonnements
Ventes directes par les antiquaires avec paiement via ArtDecoWin
La livraison, le certificat d’authenticité et la facture sont adressées au client par l’Antiquaire (Copie facture à enregistrer sur le site ArtDecoWin pour recevoir le paiement après 14 jours de délai de rétractation)
En cas de Vente en LOA via ArtdecoWin
idem procédure vente directe sauf que l’acheteur est devenu ArtDecoWin
La Livraison est adressée au client d’Artdecowin.
Par contre la facture et le certificat d’authenticité sont adressés à Artdecowin étant devenue l’acheteur. (Copie facture à enregistrer sur le site ArtDecoWin pour recevoir le paiement après 14 jours de délai de rétractation)
Remarque : Si en cours d’abonnement vous passez à un autre. En fin de période d’abonnement nous y ajouterons la durée de ce nouvel abonnement.