« Vivre les émotions de votre décoration », en les partageant avec vos proches et vos clients, mettra en avant votre personnalité et l’image de votre entrepris
ArtDecoWin.com centralise des œuvres singulières d’artistes contemporains, des objets d’antiquité et d’ameublement design sur sa galerie d’art en ligne en proposant aux professionnels et aux chefs d’entreprise la possibilité d’acquérir des œuvres d’art destinées à embellir leurs locaux grâce à la location avec option d’achat ou l’achat en leasing
Faites-vous financer votre passion pour l’Art, optez pour le leasing
Cette procédure LOA peut être mis en place sur les objets mis en ligne ou sur les objets que vous avez dénichez ou qui font suite à notre recherche selon votre cahier des charges. Vous pouvez donc mandater ArtDecoWin pour trouver les objets singuliers qui correspondent à vos préférences et à vos envies.
La location avec option d’achat (ou leasing) d’œuvres d’art est un contrat de droit privé qui permet à votre entreprise de louer des œuvres pendant une durée déterminée et de les acquérir à la fin du contrat en réglant une part résiduelle.
La location avec option d’achat (Art. 39-1-1 du Code Général des Impôts), offre la possibilité à l’entreprise, mais aussi à ses salariés ou à ses dirigeants (c’est l’avantage du leasing), de se porter acquéreur de l’œuvre, à la fin du contrat de location.
La location avec option d’achat ne rentre pas dans les critères et limites fiscales de la Loi Mécénat (amortissement linéaire sur 5 ans, déduction plafonnée, comptabilisation d’une réserve au passif, inscription de l’œuvre à l’actif de l’entreprise, le propriétaire ne peut être que l’entreprise).
Imposées à l’IS ou à l’IR régime des BIC et des BNC
(sauf cas particulier)
– Tous objets pouvant contribuer à la décoration d’un lieu de votre entreprise.
– Œuvres originales listées par l’article 98 A de l’annexe III au CGI
– Exposés dans un lieu accessible à l’ensemble du public de l’entreprise (une salle de réunion, un hall d’accueil ou un bureau de réception) pendant toute la durée du leasing
Les entreprises ont la possibilité de louer avec option d’achat des œuvres d’art destinées à embellir leurs locaux, comme elles louent leurs ordinateurs, leurs imprimantes, leurs véhicules..
Vous êtes intéressés par une œuvre. Vous nous contacter pour nous signifier votre souhait de mettre en place une LOA sur l’objet (dont le montant est supérieur à 2500 euros) en cliquant sur la vignette LOA de contact située sur la photo de présentation de l’objet mis en ligne ou par l’intermédiaire de la fiche contact en nous communiquant les coordonnées du vendeur de l’objet désiré.
Vous passez un contrat de Location avec Option d’Achat avec ArtDecoWin. Au préalable, ArtDecoWin sera devenue propriétaire de l’œuvre désirée auprès de l’artiste choisi.
La location peut s’étendre entre 12 et 48 mois.
Elle permet à l’entreprise locataire de déduire de son résultat 100 % du montant des loyers (généralement la TVA à la marge est appliquée, le montant est donc moindre , c’est pourquoi la TVA n’est pas récupérable ). En effet, les loyers sont intégralement déductibles du bénéfice imposable au titre de la décoration et de l’aménagement des bureaux au compte 6068 du plan comptable général.
A l’échéance prévue, l’œuvre contre levée d’option peut revenir dans le patrimoine de l’entreprise pour une valeur résiduelle très faible (inférieure ou égale à 5 %) ou être cédée à un bénéficiaire (le gérant, un associé, un salarié, le comité d’entreprise, une tierce personne, etc.). Le choix du bénéficiaire par l’entreprise est modifiable durant toute la durée du contrat.
Le bénéficiaire choisi se substitue alors à l’entreprise pour lever l’option d’achat, il devient propriétaire de l’œuvre à titre privé pour cette valeur résiduelle mis en paiement
Aucun apport n’est nécessaire sauf si l’entreprise souhaite effectuer un premier versement majoré.
Le montant des loyers ne doit pas présenter un caractère excessif par rapport aux contreparties attendues ou au chiffre d’affaires de l’entreprise. L’opération doit apporter une plus value à la société (décoration, notoriété etc).
Nous étudions la meilleure solution de proposition de LOA afin de convenir au mieux à votre situation. Cela dépend :
De l’objet, du montant, de la durée, de vos statuts d’entreprise, de votre imposition, si vous et/ou le vendeur êtes soumis ou non à la TVA..
Après avoir échangé avec vous sur vos souhaits, nous vous soumettons une proposition de loyer sur une période convenue ensemble qui vous sera avantageuse in fine. Un Mandat de prélèvement du montant des loyers sera mis en place avec un échéancier ou un échéancier de virements mensuels. La moitié du montant sera verser en compte bloqué comme garantie au sein d’une banque française connue publiquement avec les coordonnées qui vous seront transmises. A mi échéance cette somme vous sera restituer. Elle vous servira à payer les derniers loyers. Un contrat de vente sera établi pour déterminer qui sera le bénéficiaire de l’achat à la valeur résiduelle finale.
N’attendez plus demandez nous votre simulation